Les autorités douanières collectent les droits de douane et taxes sur les marchandises qui entrent et quittent un pays donné. Découvrez la différence entre droits de douane et taxes, ainsi que les critères et la méthode utilisés pour les calculer.
Dans le domaine de l'expédition, il est essentiel de distinguer les « droits de douane » des « taxes », car la confusion est fréquente.
La principale différence entre les taxes et les droits de douane tient au fait que les droits de douane s'appliquent aux marchandises qui pénètrent et quittent un pays donné, tandis que les taxes concernent la quasi-totalité des achats. Les droits de douane comme les taxes sont à prendre en compte pour déterminer le coût total d'importation et d'exportation d'un produit.
Le montant des droits de douane et des taxes dont vous devrez vous acquitter dépend de plusieurs facteurs :
Pour déterminer le montant des droits de douane et des taxes, les autorités douanières utilisent les informations mentionnées sur la facture commerciale et autres documents associés. C'est pourquoi il est essentiel de mentionner ces informations, de même que le code SH et une description détaillée des marchandises, sur la facture commerciale.
N'oubliez pas que, s'il manque des informations, les douanes calculeront elles-mêmes les droits de douane et les taxes. Vous pourriez être amené à payer plus que vous ne devriez.
Vous devez commencer par déterminer le taux applicable aux marchandises que vous expédiez. Ce taux varie en fonction du pays de destination.
Pour le trouver, rendez-vous sur la page dédiée aux tarifs commerciaux ou douaniers sur le site officiel de votre pays de destination. Généralement, vous pouvez effectuer une recherche à partir du code SH ou de la description d'un produit pour connaître le taux de droits de douane applicable. Par exemple, le taux de droits de douane ou tarif commercial applicable à un T-shirt pour femme entrant sur le territoire britannique est de 12 %.
Une fois le taux trouvé, vous pouvez calculer les droits de douane applicables à votre envoi. Pour ce faire, vous devez additionner la valeur des marchandises, les coûts de fret et d'assurance, ainsi que tous frais supplémentaires, puis multiplier le total par le taux de droits de douane applicable. Vous obtiendrez ainsi le montant de droits de douane que vous devrez payer pour votre envoi.
Certains pays utilisent différents modes de calcul du taux applicable. Pensez à consulter le site Internet officiel de votre pays ou à vous rapprocher de votre transporteur.
Vous devez commencer par déterminer le taux de taxe sur la vente (TVA) en vigueur dans le pays de destination. Au Royaume-Uni par exemple, la plupart des biens et des services sont soumis à l'un des trois taux de TVA standard (0 %, 5 % et 20 %). Pour un envoi contenant des T-shirts pour femme à destination du Royaume-Uni, le taux retenu sera de 20 %, puisqu'il s'agit du taux de TVA standard applicable aux vêtements pour adulte.
Pour calculer la TVA relative à votre envoi, vous devez additionner la valeur des marchandises, les coûts de fret, d'assurance, les droits à l'importation et tous autres frais supplémentaires. Multipliez ensuite le total par le taux de TVA applicable dans le pays de destination. Vous obtiendrez ainsi le montant de TVA que vous devrez payer pour votre envoi.
Vous devez généralement vous acquitter de ces montants avant le dédouanement de vos marchandises dans le pays de destination. Votre transporteur peut avancer ces frais en votre nom pour assurer un dédouanement rapide, auquel cas il vous facturera les montants avancés. Rapprochez-vous de lui avant l'envoi pour savoir si cette option est possible.
Pour expédier des marchandises à l'international, il est important de comprendre parfaitement comment déterminer le coût total d'un envoi (prix au débarquement). Parmi les autres charges applicables à votre envoi avant son arrivée à destination :
Pour en savoir plus, rapprochez-vous de votre transporteur ou consultez le site Internet officiel du pays de destination.