Votre activité de e-commerce se développe et vous êtes prêt(e) à expédier vers de nouveaux pays et continents ? Pour préparer vos envois à l'international, vous devez anticiper toutes les formalités, de la documentation requise aux droits de douane et taxes. Mais en premier lieu, vous devez définir votre stratégie d'expédition à l'international.
Ce guide de présentation couvre sept aspects essentiels :
Ces envois sont légèrement plus complexes que les expéditions nationales car il faut tenir compte des étapes d'exportation et d'importation des marchandises. Par conséquent, il convient de prévoir :
Ces accords simplifient les procédures d'importation et d'exportation. Par conséquent, les exigences douanières applicables aux envois entre pays voisins signataires sont réduites au minimum. Certains accords encadrent notamment :
En plus d'acheminer un colis d'un point A vers un point B, les transporteurs proposent de nombreux services complémentaires dédiés aux expéditions à l'international (livraison express, assurance, représentation en douane, suivi, regroupement de colis, etc.).
Par ailleurs, il existe d'autres services spécialement conçus pour les envois de e-commerce : intégration d'outils d'expédition à la boutique en ligne, options de livraison flexibles et retours internationaux. Il est essentiel d'étudier attentivement les services proposés par les transporteurs pour trouver ceux qui répondent au mieux à vos besoins.
Si vous vendez à un client basé dans un autre pays, veillez à joindre les documents de douane à l'envoi. Cette précaution garantira le bon déroulement du transport jusqu'à la livraison et évitera la retenue en douane des marchandises.
Même si les documents requis varient en fonction du type de marchandises expédiées, de leur valeur et du pays de destination, vous devez respecter 10 étapes essentielles pour tous les envois :
Outre les réglementations encadrant les importations et les exportations, de nombreux pays imposent des exigences supplémentaires, qui varieront selon le type de produit et le pays concerné. Par exemple, la FDA américaine applique une réglementation très stricte sur les articles de lunetterie. Ainsi, pour expédier une paire de lunettes aux États-Unis, il est nécessaire de joindre un certificat de résistance à l'impact (« Drop Ball Test ») aux documents de douane.
Avant la première expédition d'un produit dans un nouveau pays, vous devez vous poser certaines questions :
Ci-dessous certaines des catégories de produit les plus fréquemment concernées :
Par conséquent, avant d'expédier vers un nouveau pays, pensez à identifier les autorités qui réglementent votre produit dans ce pays et à vérifier les documents requis (le cas échéant). Et n'oubliez pas que certains produits sont parfois refusés par les transporteurs, aussi pensez à vérifier que vos marchandises seront prises en charge par votre partenaire logistique.
Les marchandises pénétrant un nouveau pays sont soumises à des droits de douane et des taxes. Les droits de douane désignent un type de taxe imposée sur les marchandises importées. Ils sont collectés par les autorités douanières au titre de recettes publiques et servent à protéger les industries locales. Les taxes (telles que la TVA ou la TPS) sont des taxes de vente imposées sur les produits achetés, y compris ceux importés depuis l'étranger.
Tous les droits de douane et taxes applicables à un envoi doivent être acquittés, que ce soit par vous ou par le client. En tant que vendeur, vous pouvez déterminer la partie redevable de ces frais via les Incoterms®. Les Incoterms les plus fréquemment utilisés dans l'expédition de e-commerce sont DDP (Delivered Duty Paid, c'est-à-dire que le vendeur est redevable) et DAP (Delivered At Place, auquel cas c'est l'acheteur qui paie). Pour répondre aux attentes de vos clients et garantir l'efficacité de la procédure d'expédition, il est essentiel que ces modalités apparaissent clairement sur votre boutique en ligne et sur la facture commerciale.
Quelle que soit la partie redevable des droits de douane et taxes, ces derniers auront un impact direct sur le coût du produit. Par conséquent, avant d'expédier un produit vers une nouvelle destination, contactez votre transporteur ou votre représentant en douane pour connaître les droits de douane et taxes applicables. N'oubliez pas que certains pays, tels que les États-Unis, appliquent une valeur de minimis, ce qui signifie que les envois d'une valeur inférieure à ce seuil sont exonérés de droits de douane et/ou taxes.
Face à l'essor du e-commerce, de nombreux pays adoptent de nouvelles règles encadrant l'importation de marchandises. Certains pays abaissent, voire suppriment, la valeur de minimis permettant de bénéficier d'une exonération de taxe. Par conséquent, vous devrez, vous ou votre client, vous acquitter de ces nouvelles taxes, le cas échéant. Parmi les pays appliquant depuis peu une nouvelle législation sur les importations :
En vertu des accords commerciaux internationaux, certaines marchandises peuvent être exonérées de droits de douane et taxes, ou faire l'objet d'un taux réduit. Tout dépend de la nature des marchandises, de leur lieu de fabrication, ainsi que des pays d'origine et de destination. Consultez votre transporteur ou votre représentant en douane pour savoir si vos marchandises sont éligibles. Vous devrez éventuellement fournir une preuve d'origine avec vos documents d'expédition.
Pour garantir l'efficacité de votre procédure d'expédition à l'international, vous devez connaître les écueils à éviter. Les retards en douane ou problèmes de dédouanement surviennent lorsque les envois ne répondent pas aux exigences réglementaires du pays d'exportation ou d'importation, ou bien lorsque les informations indiquées sur les documents sont inexactes ou incomplètes. Dans ce cas, vos envois sont susceptibles de subir des retards, voire d'être retournés à l'expéditeur ou retenus en douane.
Parmi les causes les plus fréquentes des retards en douane :
Pour ne pas subir de retard en douane et risquer de payer des frais supplémentaires, vous devez impérativement :
Si vos envois retours doivent voyager à l'international, leur transport impliquera de plus longues distances et une logistique plus complexe. Pour autant, votre client doit toujours avoir la possibilité de retourner son achat. Lorsque les marchandises proviennent d'un même pays ou d'une même zone économique (comme l'UE), les retours peuvent s'avérer simples.
Mais si les marchandises ont été expédiées depuis différents pays et s'il faut prévoir plusieurs étapes de dédouanement, la procédure retour sera autrement plus complexe. Dans ce cas, vous devez mettre en place une structure garantissant le bon déroulement de vos retours et le remboursement des droits de douane acquittés.
Cette procédure de retour se décompose en trois étapes majeures :
Les réglementations de certains pays tels que le Brésil, la Chine et l'Indonésie peuvent compromettre la possibilité de retour des marchandises ou de remboursement des droits de douane et taxes (le cas échéant). En tant que commerçant en ligne, envisagez toutes les options et réfléchissez aux coûts associés à votre offre de service retour.
Les exigences et documents nécessaires peuvent varier selon les transporteurs. Ce site Internet regroupe toutes les informations nécessaires en matière d'expédition. Si vous n'êtes pas certain(e) des exigences applicables à vos envois, veuillez consulter votre transporteur. N'oubliez pas de vérifier les règles et réglementations applicables dans les pays d'importation et d'exportation avant de réaliser vos envois. Les sites Internet des autorités de chaque pays publient des informations détaillées à ce sujet.
