Qu'est-ce qu'un code SH ?

Le code SH correspond au système de nomenclature du Système Harmonisé. Il s'agit d'une liste de numéros utilisés par les douanes pour classer les produits. Découvrez pourquoi les codes SH sont importants et comment identifier ceux qui s'appliquent à vos marchandises.

Pourquoi sont-ils importants ?

Composé d'au moins six chiffres, le code SH est utilisé par les douanes pour classer les produits expédiés. Ce code leur permet de calculer les droits de douane et taxes, et d'appliquer les restrictions en vigueur.

Si vous n'indiquez pas le code SH sur la facture commerciale et sur les autres documents d'expédition, votre destinataire risque de devoir payer des taxes inadaptées et l'envoi pourra être retardé.

Comment connaître le code SH applicable ?

Vous pouvez vérifier le code SH d'un produit sur le site Internet du gouvernement de votre pays. Vous avez également la possibilité d'utiliser les outils de recherche en ligne des codes SH. Il vous suffit de saisir une description détaillées des marchandises pour le trouver. 

Imaginons que vous expédiez des T-shirts à manches courtes pour femme 100 % coton. Le code SH se présentera comme suit :

Catégorie : Vêtements et accessoires du vêtements (62)
Sous-catégorie : T-shirts, maillots et autres gilets de corps (11)
Matériau : Coton (42)
Code SH : 621142

Avec ce numéro, les autorités douanières de toutes les régions du monde sont capables d'identifier le contenu de votre envoi.


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