L'Inde applique des règles douanières strictes, et leur non-respect est susceptible d'entraîner des retards. C'est pourquoi vous devez impérativement connaître les réglementations et vous assurer que les documents nécessaires sont prêts avant d'expédier votre colis en Inde.
En plus de la facture commerciale et du bordereau d'expédition, vous devrez également transmettre à l'avance le formulaire KYC du destinataire. Si vous expédiez des marchandises de valeur ou soumises à des réglementations, vous devrez éventuellement fournir des documents supplémentaires.
Les documents d'expédition peuvent être transmis sous forme papier ou numérique. Les envois à destination de l'Inde doivent être accompagnés des copies papier des documents.
Veillez à l'exactitude des informations indiquées sur la facture commerciale, qui doit être rédigée en anglais. Les coordonnées du destinataire doivent être identiques à celles mentionnées sur le formulaire KYC.
Tous les montants inscrits sur la facture commerciale doivent être libellés dans une devise approuvée par les douanes indiennes (roupies, dollars, livres ou euros). Assurez-vous que le document ne contient aucune faute d'orthographe ou abréviation erronée, car ces erreurs pourraient également engendrer des retards. Pour en savoir plus, consultez la section « Comment remplir une facture commerciale »
KYC signifie « Know Your Customer ». Ce document est extrêmement important pour les envois de colis à destination de l'Inde, car il permet aux autorités douanières de confirmer l'identité et l'adresse du destinataire. Il s'applique aussi bien aux entreprises qu'aux particuliers.
Avant d'expédier vers une nouvelle adresse en Inde, assurez-vous que le destinataire a réuni ses documents KYC et les a fourni à votre transporteur. Le transporteur enregistrera les coordonnées du destinataire dans sa base de données KYC pour de futurs envois à cette adresse.
Cette procédure doit être répétée à chaque fois que vous utilisez un transporteur différent, que vous expédiez des marchandises à une nouvelle adresse ou que les coordonnées du destinataire changent. Si une entreprise a plusieurs adresses, elles devront toutes être enregistrées séparément dans la base de données KYC de votre transporteur.
Chaque transporteur dispose de sa propre procédure pour obtenir les documents KYC. Si vous choisissez FedEx comme transporteur, le destinataire devra suivre les étapes suivantes :
Cette page dédiée aux aide-mémoire contient un guide étape par étape pour remplir le formulaire KYC. Elle précise également tous les justificatifs requis. Vous trouverez les réponses à de nombreuses questions concernant les documents KYC sur la page de la Foire aux Questions (FAQ) FedEx dédiée.
En cas de document KYC manquant, vos envois sont susceptibles de subir des retards et des frais de pénalité peuvent s'appliquer. Afin de garantir une procédure fluide, vérifiez auprès de votre destinataire s'il a déjà transmis ses documents KYC au transporteur. Dans la négative, demandez-lui de le faire avant l'envoi.
Lorsqu'un colis arrive en Inde, il peut faire l'objet soit d'un dédouanement formel, soit d'un dédouanement express.
Le dédouanement express, ou mode messagerie, est une procédure rationalisée qui nécessite très peu de documents. Ce type de dédouanement est destiné aux marchandises de faible ou moyenne valeur, telles que les cadeaux, les échantillons ou les documents. Cette procédure vous permet de bénéficier d'un dédouanement le jour même, sous réserve de fournir des documents en bonne et due forme.
Le dédouanement formel, ou mode fret, est utilisé pour les articles de valeur, envois en vrac ou marchandises réglementées. Cette procédure nécessite le paiement d'avance des droits de douane ainsi que la fourniture de documents supplémentaires. Elle doit être réalisée par un représentant en douane. Le destinataire peut décider de faire appel à son propre représentant en douane ou à un représentant désigné par le transporteur.
Découvrez la procédure qui s'applique à votre envoi afin de préparer les documents nécessaires à l'avance.
Dédouanement express |
Dédouanement formel |
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Type et valeur de l'envoi |
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Documents requis |
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Oui, des documents supplémentaires sont souvent nécessaires pour le dédouanement formel, mais aussi parfois pour le dédouanement express (par ex., liste de colisage, bon de commande). Vous devrez éventuellement fournir d'autres types de documents selon le type d'envoi, notamment :
Afin d'éviter les retards en douane, le destinataire doit envoyer les documents requis par e-mail à l'expéditeur afin que ce dernier les imprime et les joigne aux documents d'expédition.
Enfin, pensez à vérifier les réglementations indiennes qui s'appliquent à votre produit avant l'envoi, car elles changent fréquemment.
Vous expédiez des marchandises réglementées en Inde ? Consultez la liste ci-dessous pour connaître les documents à fournir.
Les exigences et documents nécessaires peuvent varier selon les transporteurs. Ce site Internet regroupe toutes les informations nécessaires en matière d'expédition. Si vous n'êtes pas certain(e) des exigences applicables à vos envois, veuillez consulter votre transporteur. N'oubliez pas de vérifier les règles et réglementations applicables dans les pays d'importation et d'exportation avant de réaliser vos envois. Les sites Internet des autorités de chaque pays publient des informations détaillées à ce sujet.
