Lorsque vous expédiez en Chine, rappelez-vous que les procédures douanières chinoises sont strictes et que certaines marchandises, telles que les denrées alimentaires et les produits cosmétiques, sont très réglementées. Par conséquent, renseignez-vous à l'avance sur les documents nécessaires et vérifiez si votre colis fera l'objet d'un dédouanement formel ou express.
Les documents les plus importants sont le bordereau d’expédition, la facture commerciale et la liste de colisage (si l'envoi comprend plusieurs colis). Les marchandises réglementées doivent être accompagnées de documents supplémentaires.
Interrogez à l'avance votre destinataire chinois sur les documents et certificats supplémentaires potentiellement requis pour les marchandises que vous expédiez. Sans ces éléments, votre colis pourrait être retenu en douane ou vous être retourné.
Toutes les informations figurant sur la facture commerciale doivent être correctes, rédigées en anglais et identiques à celles apparaissant sur le bordereau d’expédition.
Les montants indiqués sur la facture commerciale peuvent être exprimés dans n'importe quelle devise, généralement dans la devise de la transaction.
Si votre envoi contient plusieurs colis ou pèse plus de 100 kg, pensez à inclure une liste de colisage : ce document permet d'accélérer et de faciliter l'inspection de l'envoi par les autorités douanières chinoises.
Cette liste doit décrire de manière claire et précise les colis et leur contenu, notamment la quantité de marchandises, la méthode d'emballage, ainsi que les poids net et brut de chaque carton. Elle doit être signée par l'expéditeur ou cachetée par la société.
Le marquage CCC, ou « China Compulsory Certification », est un label de qualité et de sécurité applicable aux marchandises réglementées, telles que les équipements électroniques, qui pénètrent le territoire chinois en vue d'être utilisées ou revendues.
Vous souhaitez savoir si votre produit doit obtenir le marquage CCC ? Rendez-vous sur la Market Access Database de la Commission européenne, sélectionnez « China » dans le menu déroulant et saisissez le code SH de votre produit pour connaître les exigences applicables. Si le marquage CCC est requis, cette information sera spécifiée sur la page « Procedures and Formalities ».
Le marquage CCC est supervisé par l'Administration de la certification et de l'accréditation de la République populaire de Chine (CNCA). Inscrivez-vous en ligne pour obtenir la certification CCC via le système de certification électronique du Bureau chinois d'inspection et de quarantaine. Vous pouvez également vous rapprocher d'entreprises de certification chargées d'effectuer l'inspection, la vérification et les tests dans votre région. Vous pouvez également contacter FedEx China pour en savoir plus.
Les envois internationaux pénétrant le territoire chinois sont contrôlés et inspectés par le Bureau chinois d'inspection et de quarantaine (CIQ), un département de l'Administration générale du contrôle de la qualité, de l'inspection et de la quarantaine de Chine (AQSIQ).
Le CIQ fonctionne indépendamment des douanes chinoises afin d'assurer la conformité des marchandises importées avec les réglementations chinoises, notamment en matière d'étiquetage, d'emballage et de sécurité.
Si vos marchandises passent l'inspection CIQ, une fiche de dédouanement dûment cachetée ou un Certificat d'inspection des marchandises à l'entrée sur le territoire seront apposés sur l'envoi. L'envoi pourra ensuite être transmis aux autorités en vue de leur dédouanement. Un certificat d'inspection des marchandises à l'importation, délivré par le CIQ, pourra également être requis pour le dédouanement.
Le nom officiel des douanes chinoises est l'Administration générale des douanes de la République populaire de Chine (GACC). Une fois vérifié par le CIQ, l'envoi sera transmis aux douanes chinoises qui procéderont à un dédouanement express ou formel.
Le dédouanement express est une procédure rationalisée qui nécessite très peu de documents. Il est réservé à trois catégories de marchandises : CAT A (documents), CAT B (effets personnels, cadeaux et achats en ligne) et CAT C (échantillons et articles de faible valeur).
Le dédouanement formel, aussi appelé mode fret ou dédouanement de CAT D, est utilisé pour les envois contenant des marchandises taxables de valeur, soumises à des réglementations ou envoyées en vrac, telles que les produits cosmétiques, les denrées alimentaires ou les jouets.
Dédouanement express |
Dédouanement formel |
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Type et valeur de l'envoi |
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Délai de traitement par les douanes |
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Documents requis |
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Oui, des documents supplémentaires sont quasi systématiquement requis pour le dédouanement formel en Chine. Voici une liste des documents supplémentaires qui pourraient s'avérer nécessaires, selon le type d'envoi :
Afin d'éviter les retards en douane, le destinataire doit envoyer les documents requis à l'expéditeur afin que ce dernier les joigne aux documents d'expédition.
Certains documents et licences sont systématiquement exigés dans le cadre d'un dédouanement formel en Chine. Voici les principales obligations :
La Chine dispose d'un système de licences permettant de surveiller et de contrôler l'importation de marchandises réglementées. La plupart du temps, ces produits doivent être accompagnés d'une licence d’importation spéciale et de documents ou de certificats supplémentaires. Par conséquent, avant l'envoi, pensez à vérifier les réglementations chinoises applicables à votre produit, car elles changent fréquemment.
Parmi les marchandises soumises à une stricte réglementation en Chine :
Vous expédiez des marchandises réglementées en Chine ? Consultez la liste ci-dessous pour connaître les documents à fournir.
Pour les envois de vêtements à des particuliers – une lettre signée stipulant que le vêtement est destiné à un usage personnel et une copie du passeport ou de la carte d'identité du destinataire
L'expéditeur doit fournir :
Les envois faisant l'objet d'un dédouanement formel (CAT D) doivent satisfaire à des exigences supplémentaires :
Les envois faisant l'objet d'un dédouanement formel (CAT D) doivent satisfaire à des exigences supplémentaires :
Pour les envois B2B contenant du lait infantile en poudre, l'expéditeur doit également fournir :
Pour les envois contenant du lait en poudre et destinés à des particuliers, le destinataire doit fournir :
Pour les envois B2B contenant du lait en poudre, le destinataire doit fournir :
Pour les envois de jouets destinés à des particuliers, le destinataire doit fournir :
Pour les envois B2B contenant des jouets, le destinataire doit fournir :
Différents transporteurs, différentes exigences
Veuillez noter que les exigences et documents nécessaires pour l'expédition peuvent varier selon les transporteurs. Les informations indiquées sur cette page sont basées sur les exigences d'expédition de FedEx. Ces instructions sont aussi générales que possible. Cependant, certains transporteurs peuvent appliquer des procédures différentes. Si vous n'êtes pas certain(e) des exigences applicables à vos envois, veuillez consulter votre transporteur.
